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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDP
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FONVIT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONVIT'
SAS SDP

Numéro de dépôt :
3287271
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2014
FONVIT\' de SDP

Présentation de la marque FONVIT'

Déposée le 14 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONVIT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDP domicilié(e) 2 rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 020 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEINMANN Laurent SDP domicilié(e) 2 rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France.

La marque FONVIT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONVIT' est expirée depuis le 14 avril 2014.

SDP a également déposé les autres marques suivantes : FONVITE , HORTINEEM , AMC DESIGNOR , OPTIMA , VELOX TRS2 , BOLERO , GREEN MIRACLE , S D P , ARENE , Tensio


SAS SDP - 2 rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France - SIREN 383020989


Monsieur STEINMANN Laurent SDP - 2 rue des Tilleuls,02320 PINON - 02320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terre. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, berbicides. Parasiticides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés nitransformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.